Règlement intérieur

ECOLE PUBLIQUE – ARRAS SUR RHÔNE

REGLEMENT INTERIEUR

1.Admission et Inscription :
    L’inscription est enregistrée en mairie sur présentation d'un justificatif de domicile, du livret de famille, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi des vaccinations obligatoires pour son âge (ou justifiant d’une contre-indication), d’un certificat médical constatant que l’état de santé de l’enfant est compatible avec la vie collective en milieu scolaire et, dans le cas d’un changement d’école, du certificat de radiation de l’école précédente.
    Le (la) directeur(trice) procédera à l'admission des enfants inscrits en mairie. L'admission des enfants atteignant l'âge de 2 ans au 31 décembre de l'année scolaire en cours sera fonction des places disponibles et confirmée à la rentrée de septembre.

2.Fréquentation et Obligations scolaires :
La fréquentation régulière de l’école est obligatoire.
Toute absence doit être signalée avant 10h00 à l’enseignant ou le (la) directeur(trice). Toute absence supérieure à 3 jours, doit être signalée sur papier libre daté et signé, en faisant connaître les motifs.
Les horaires :        matin : 8 H 30 - 11 H 30
soir : 13 H 30 - 16 H 30
L'aide personnalisée a lieu de 11h30 à 12h00.
L’accueil se fait de 8H20 à 8H30 dans les classes. A 13H20, l’accueil se fait dans la cour SUD pour les élèves de cycles 2 et 3, dans la classe maternelle pour les élèves de cycle 1. Les entrées et sorties de l’école se font par le portail du cycle 1 (rue du ruisseau).

3.Sécurité et hygiène :
Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur.
La surveillance dans la cour est assurée par les enseignants des 3 classes.
En cas d’indisposition ou d’accident, les élèves doivent prévenir l’enseignant.
Les élèves ne doivent pas être en possession d’objets dangereux tels que cutters, couteaux, armes à feu, fléchettes…, d'images discriminatoires.
Pendant les heures de classe les élèves ne peuvent quitter l’école que sur demande anticipée écrite et signée des parents et autorisation de l’enseignant ou du (de la) directeur(trice), en compagnie d’un adulte désigné qui viendra le chercher dans la classe.
Les enfants de maternelle (grandes sections inclus) sont remis aux personnes nommément désignées par les familles, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge à la demande de la famille, par un service de garde ou de cantine.
Les enseignants déclinent toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets personnels (bijoux, montres, argent…) apportés à l’école par les élèves.
Les enfants doivent avoir une tenue adaptée aux activités scolaires et à la saison.
Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’école (préau de la classe maternelle inclus).
Il est interdit de pénétrer dans l'enceinte de l'école avec des animaux, même tenus en laisse.

4.Organisation générale :
Conformément à la loi, tout élève doit être couvert par une assurance personnelle (Responsabilité civile et Individuelle - accidents) pour toutes les activités facultatives organisées par l’école.
Les parents, désireux de rencontrer le personnel enseignant, peuvent le faire, en dehors des heures scolaires, après avoir demandé un rendez-vous.
“Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.”

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Enfin un blog utile.